Arrêtés 2024
- Arrêté 2024-653 portant composition de la Commission Administrative et Technique du SDIS 04
- Arrêté 2024-595 portant composition du Comité Consultatif Départemental des SPV (CCDSPV)
- Arrêté 2024-578 portant composition de la Commission Administrative Paritaire (CAP) de catégorie A des SPP
- Arrêté 2024-526 portant établissement du tableau d’avancement au grade de caporal-chef de SPP
- Arrêté 2024-446 portant composition du comité social territorial
- Arrêté 2024-231 portant inscription sur liste d’habilitation départementale des médecins sapeurs-pompiers habilités à prononcer l’aptitude médicale aux fonctions de sapeur-pompier
- Arrêté 2024-051-019 : portant établissement du tableau d’avancement au grade de lieutenant hors classe de SPP – année 2024
Arrêtés 2023
- Arrêté 2023-192 portant composition de la CAP SPP A
- Arrêté 2023-193 portant composition de la CAP SPP B
- Arrêté 2023-194 portant composition de la CAP SPP C
- Arrêté 2023-2016 portant règlement intérieur des CAP SPP
- Arrêté 2023-232 portant établissement du tableau d’avancement au titre de l’année 2023 au grade d’attaché territorial principal
- Arrêté 2023-318 portant établissement du tableau d’avancement au titre de l’année 2023 au grade d’adjudant de sapeurs-pompiers professionnels
- Arrêté 2023-362 portant composition du comité social territorial
- Arrêté 2023-397 complétant l’arrêté 2021-1732 fixant les lignes directrices de gestion pour la période 2022-2025
- Arrêté 2023-407 portant établissement du tableau annuel d’avancement au titre de l’année 2023 au grade d’ingénieur principal
- Arrêté 2023-422 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé de sécurité et des conditions de travail
- Arrêté 2023-1243 portant tableau d’avancement au grade d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe au titre de l’année 2023
- Arrêté 2023-1347 portant délégation de signature au colonel Sylvain Besson, directeur du SDIS 04
- Arrêté 2023-1571 fixant le montant des contributions annuelles des communes et EPCI au titre du budget du SDIS 04 – 2024
Arrêtés 2022
- Arrêté SDIS 2022-1811 portant attribution d’une subvention au profit du comité des oeuvres sociales (COS) du SDIS
- Arrêté préfectoral n° 2022-166-001 portant approbation de l’ordre départemental d’opérations feux de forêts 2022
- Arrêté préfectoral n° 2022-160-014 fixant la liste annuelle départementale d’aptitude opérationnelle des personnels spécialisés dans le domaine du secours en montagne
- Arrêté préfectoral n° 2022-077-008 fixant la liste annuelle départementale d’aptitude opérationnelle des personnels composant l’unité de sauvetage, d’appui et de recherche (USAR)
- Arrêté préfectoral n° 2022-077-009 fixant la liste annuelle départementale d’aptitude opérationnelle du groupe cynotechnique
- Arrêté préfectoral n° 2022-077-006 fixant la liste annuelle départementale d’aptitude opérationnelle des personnels spécialisés dans le domaine du Risque Chimique et Biologique
- Arrêté préfectoral n° 2022-077-005 fixant la liste annuelle départementale d’aptitude opérationnelle des personnels spécialisés dans le domaine du Risque Radiologique
- Arrêté préfectoral n° 2022-077-004 fixant la liste annuelle départementale d’aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers spécialisés dans le domaine du secours nautique
- Arrêté préfectoral n° 2022-077-003 fixant la liste annuelle départementale d’aptitude opérationnelle des personnels spécialisés dans le domaine de la prévention
Arrêtés 2016
- Arrêté 2016-01 fixant les cotisations annuelles des communes et EPCI au titre du budget du SDIS de l’exercice 2016
- Arrêté 2016-356 portant attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’UDSP 04
- Arrêté 2016-358 fixant la liste des dépenses payées sans ordonnancement préalable
- Arrêté 2016-691 portant attribution règlement intérieur du Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volontaires (CCDSPV)
- Arrêté 2016-703 modifiant l’arrêté 2016-01 fixant cotisations annuelles des communes et EPCI au titre du budget du SDIS 2016 – commune St Julien d’Asse
- Arrêté 2016-773 portant délégation de signature au Directeur départemental et au Directeur départemental Adjoint du SDIS 04
- Arrêté 2016-810 portant apurement de l’actif et cession à titre gracieux de l’ancienne caserne de Forcalquier et ses accessoires
- Arrêté 2016-825 portant attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du comité des œuvres sociales du SDIS 04
- Arrêté 2016-969 portant attribution subvention au profit du comité des œuvres sociales du SDIS 04
- Arrêté 2016-971 portant attribution subvention au profit de l’UDSP 04
- Arrêté 2016-1110 portant attribution d’une subvention au profit de l’Œuvre Des Pupilles et fonds d’entraide des sapeurs-pompiers de France
- Arrêté 2016-1114 portant composition de la commission administrative paritaire (CAP) des SPP non officiers
- Arrêté 2016-1115 portant attribution d’une subvention au profit du comité des œuvres sociale du SDIS 04
- Arrêté 2016-1124 portant approbation du règlement intérieur du comité technique
- Arrêté 2016-1146 portant approbation du règlement intérieur de la commission administrative paritaire (CAP) des SPP non officiers
- Arrêté 2016-1156 portant délégation de signature au Directeur départemental et au Directeur départemental Adjoint du SDIS 04
- Arrêté 2016-1200 fixant les cotisations annuelles des communes et EPCI au titre du budget du SDIS exercice 2017
Arrêtés 2015
- Arrêté 2015-02 fixant les cotisations annuelles des communes et EPCI au titre budget du SDIS de l’exercice 2015
- Arrêté 2015-49 portant composition de la commission départementale de reconnaissance des attestations, titres et diplômes et de la validation des acquis d’expérience des SPP de catégorie C
- Arrêté 2015-50 portant composition de la commission départementale de reconnaissance des attestations, titres et diplômes et de la validation des acquis d’expérience des SPV
- Arrêté 2015-59 portant délégation de signature au Lcl Carret, DDA du SDIS 04
- Arrêté 2015-171 portant modification de la composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
- Arrêté 2015-258 portant délégation de signature au DDSIS et au DDA du SDIS 04
- Arrêté 2015-259 portant délégation de signature au commandant de groupement – chef d’état major et aux commandants de groupements fonctionnels et territoriaux du SDIS 04
- Arrêté 2015-278 portant modification de la constitution de la Commission Administrative Paritaire (CAP) des SPP non-officiers
- Arrêté 2015-279 portant modification du Comité Technique commun aux SPP et aux PATS
Arrêtés 2014
- Arrêté 2014-01 fixant les cotisations annuelles des communes et EPCI au titre du budget du SDIS de l’exercice 2014
- Arrêté 2014-25 portant délégation de signature au Lcl Carret, Directeur par suppléance du SDIS et aux chefs de groupements
- Arrêté 2014-129 fixant liste médecins SP habilités à effectuer les visites médicales d’aptitude
- Arrêté 2014-220 portant composition de la commission départementale de reconnaissance des attestations, titres et diplômes et de la validation des acquis de l’expérience des SPV
- Arrêté 2014-427 portant attribution d’une subvention au profit du COS du personnel salarié du SDIS
- Arrêté 2014-428 portant attribution d’une subvention au profit de l’amicale SP rugbymen des Alpes de Haute-Provence
- Arrêté 2014-429 portant attribution d’une subvention au profit de l’UDSP des Alpes de Haute-Provence
- Arrêté 2014-430 portant attribution d’une subvention au profit de l’Oeuvre des Pupilles Orphelins et Fonds d’Entraide des SP de France
- Arrêté 2014-529 portant délégation de signature au commandant de grouepement, chef d’état major et aux commandants de groupements
- Arrêté 2014-536 portant nouvelle composition du comité consultatif départemental des SPV
- Arrêté 2014-538 portant nouvelle composition de la Commission Administrative Paritaire des SPP non officiers
- Arrêté 2014-539 portant composition du Comité Technique Paritaire commun aux SPP et aux PATS
