Réunion du 13 mars 2025 :

Délibérations :

2025-04(DIR) Adoption du procès verbal de la réunion du Bureau du 5 février 2025
2025-05(GRH) Filière administrative – création d’un poste de courte durée
2025-06(GRH) Modification de l’organigramme
2025-07(GRH) Filière administrative et technique – Modification du régime indemnitaire RIFSEEP
2025-08(GRH) Filière sapeurs-pompiers professionnels – Modification du régime indemnitaire IAT
2025-09(GRH) Filière sapeurs pompiers professionnels – Régime de travail mixte des sapeurs-pompiers professionnels
2025-10(GRH) Adoption des RIOFE Equipier Secours Routiers – Cherf agrès secours routiers – Actes et soins d’urgence
2025-11(GRH) Convention SDIS04 ENSOSP – Usage nouvel environnement numérique d’apprentissage ENASIS mutualisé pour 2025
2025-12(GTL) Renouvellement convention SDIS04 SDIS83 – Application GEOLOC 18-112
2025-13(FIN) Convention adhésion CACIC
2025-14(FIN) Candidature projet européen simple
2025-15(FIN) Appel à projet NEXT-MED de coopération en vue de la prévention des risques naturels
2025-16(FIN)  Appel à projet FEADER sur la défense de la forêt contre les incendies
2025-17(FIN) Demande de subventions plan pluriannuel d’investissements 2025-2027
2025-18(GRH) Filière sapeurs-pompiers professionnels –  suppression et créations de poste

AR-RIOFE – Actes de Soins d’Urgence – V20250225
AR RIOFE – Chef d’agrès SR – version 2 du 20250225
AR RIOFE – Equipier SR – version 2 du 20250225
COM-2025-01-DIR Relevé de décisions des Bureaux du 12 12 2024 et du 05 02 2025

Réunion du 5 février 2025 :

Délibérations :

2025-01(DIR) Adoption du procès verbal du Bureau du 12 12 2024
2025-02(FIN) Convention de mise à disposition des locaux par la communauté de commune Jabron, Lure, Vançon, Durance du CIS Noyers sur Jabron
2025-03(GRH) Annulation de la délibération du Bureau 2024-61 du 18 novembre 2024

Réunion du 12 décembre 2024 :

Délibérations :

2024-69(DIR) Avenant à la convention de financement du centre d’incendie et de secours de Sisteron
2024-70(FIN) Attribution des marchés publics

Réunion du 18 novembre 2024 :

Délibérations :

2024-58(DIR) Approbation du procès verbal de la réunion du 24 septembre 2024
2024-59(GRH) Filière administrative – suppression et création de poste
2024-60(GRH) Filière technique – création et suppression de porte
2024-61(GRH) Filière sapeurs-pompiers professionnels – fin de mise à disposition
2024-62(GRH) Tableau des effectifs au 1er janvier 2025
2024-63(FIN) Attribution des marchés publics relatifs à l’appel d’offres divisé en 9 lots : « Assurances pour les besoins du SDIS 04 »
2024-64(FIN) Attribution des marchés publics relatifs à l’appel d’offres « fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour les VL, utilitaires et PL »
2024-65(FIN) Appels à projet LEADER 2023-2027
2024-66(FIN) Demande de subventions auprès du conservatoire de la Forêt Méditerranéenne – Exercice 2025
2024-67(FIN) Résultats de l’appel à projets « Planification écologique – DFCI » concernant les candidatures déposées par le SDIS 04
2024-68(FIN) Apurement de l’actif

Réunion du 24 septembre 2024 :

Délibérations :

• 2024-41 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 4 juillet 2024
• 2024-42 (DIR) – Convention relative à la mise à disposition du SDIS 04, par la commune, du centre d’incendie et de secours de Valensole
• 2024-43 (FIN) – Indemnités exceptionnelles pouvant être versées aux SP mobilisés pour la sécurisation des Jeux Olympiques et Paralympiques
• 2024-44 (FIN) – Convention de groupement de commande conclue entre le Département des Alpes de Haute-Provence et le SDIS 04
• 2024-45 (FIN) – Attribution de marchés publics relatifs à l’entretien et la réparation des véhicules légers
• 2024-46 (FIN) – Attribution de marchés publics relatifs à la réparation des véhicules poids lourds
• 2024-47 (FIN) – Attribution MAPA relatif à la fourniture de pneumatique pour les véhicules légers
• 2024-48 (FIN) – Attribution MAPA relatif à la fourniture de pneumatique pour les véhicules poids lourds
• 2024-49 (FIN) – Attribution MAPA relatif à la relance du lot n° 6 de la création d’une plateforme logistique départementale
• 2024-50 (FIN) – Détection précoce des départs de feux et surveillance par l’acquisition d’un drone et préparation à la gestion de crise
• 2024-51 (FIN) – Réalisation de dispositifs de récupération des eaux de pluie dans les centres d’incendie et de secours
• 2024-52 (FIN) – Apurement de l’actif et cession d’un SAV à la collectivité d’Outre Mer de Nouvelle Calédonie
• 2024-53 (FOR) – Partenariat SDIS 04 – Lycée Paul Arène de Sisteron dans le cadre du baccalauréat professionnel des métiers de la sécurité
• 2024-54 (GGR) – Convention dérogeant à la convention cadre PRG conclue entre l’Etat, la société Primagaz et le SDIS 04
• 2024-55 (FIN) – Appel à projets planification écologique DFCI : 3 demandes de subventions du SDIS 04
• 2024-56 (GRH) – Modification de l’organigramme
• 2024-57 (GRH) – Tableau des effectifs et modification de la liste des emplois tenus

Communications :

• 2024-05 (GRH) – Protection sociale complémentaire – assurance prévoyance
• 2024-06 (FIN) – Délégation pour attribuer les MAPA inférieurs à 90 000 €

Réunion du 4 juillet 2024 :

Délibérations :

• 2024-29 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 23 mai 2024
• 2024-30 (GRH) – Suppression du poste de contractuel categ. A chargé de projet et création d’un poste de categ. C en contrat de projet
• 2024-31 (GRH) – Modification de l’organigramme
• 2024-32 (GRH) – Alternant en Bachelor Universitaire de Technologie Management de la logistique et des transports
• 2024-33 (FIN) – Demande de subvention Programme interrégional de coopération européenne transfrontalière FEDER ALCOTRA projet RISK CAP
• 2024-34 (FIN) – Candidature du SDIS 04 à l’appel à projets Risques Naturels
• 2024-35 (FIN) – Demande de subventions appel à projets FEDER, programme PACA et Massif des Alpes
• 2024-36 (FIN) – Attribution MAPA travaux plateforme logistique et technique
• 2024-37 (FIN) – Attribution des marchés publics : correction du montant du MAPA relatif à la fourniture de 4 véhicules 4×4 pick-up
• 2024-38 (FIN) – Contrat de location d’un véhicule frigorifique dans le cadre de missions de soutien logistique assurées en intervention
• 2024-39 (GRH) – Partenariat entre les SDIS 04 et 84 pour la formation de sapeurs-pompiers (risque chimique et approche par les compétences)
• 2024-40 (GGR) – Convention avec le service des traducteurs d’urgence

Communication :

• 2024-04 (GRH) – Réflexion sur la révision du régime indemnitaire des agents permanents de l’établissement

Réunion du 23 mai 2024 :

Délibérations :

• 2024-24 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 15 avril 2024
• 2024-25 (FIN) – Attribution des marchés publics
• 2024-26 (FIN) – Convention entre le SDIS 04 et le CHICAS concernant le SMUR Sisteron
• 2024-27 (GGR) – Convention SDIS 04 – ARS relative à la mise à disposition du VLI du centre de secours de Castellane
• 2024-28 (FIN) – Avenant arrêtant le montant des travaux et la rémunération de la maîtrise d’œuvre pour la construction d’une plateforme logistique

Réunion du 15 avril 2024 :

Délibérations :

• 2024-18 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 6 mars 2024
• 2024-19 (GRH) – Convention de partenariat relative à l’action sociale avec le Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence
• 2024-20 (DIR) – Convention opération de construction du CIS Thoard
• 2024-21 (DIR) – Convention entre le SDIS 34 et le SDIS 04, relative au prêt d’un véhicule pour la JNSP
• 2024-22 (DIR) – Convention entre l’ENSOSP et le SDIS 04 relative au prêt d’un véhicule pour la JNSP
• 2024-23 (GRH) – Convention de partenariat SDIS 04 – ENSOSP dans le domaine de la réalité virtuelle

Réunion du 6 mars 2024 :

Délibérations :

• 2024-10 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 25 janvier 2024
• 2024-11 (DIR) – Modification de l’organigramme
• 2024-12 (GRH) – Création d’un poste de chargé de projet de catégorie A
• 2024-13 (GRH) – Filière SPP : création de deux postes relevant du cadre d’emplois des sapeurs et caporaux de SPP
• 2024-14 (GRH) – Adoption du référentiel interne d’organisation, de formation et d’évaluation Animateur de réalité virtuelle
• Annexe : RIOFE Animateur de réalité virtuelle
• 2024-15 (FIN) – Don de 2 remorques « interventions diverses » aux amicales des CIS Annot et Barcelonnette
• 2024-16 (FIN) – Attribution de marchés publics
• 2024-17 (DIR) – Motion de soutien au volontariat

Réunion du 25 janvier 2024 :

Délibérations :

• 2024-01 (DIR) – Adoption du procès-verbal – Réunion du bureau du 16 novembre 2023
• 2024-02 (FIN) – Attribution des marchés publics – Appel d’offres fournitures de véhicules et de matériels
• 2024-03 (FIN) – Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le marché assurance
• 2024-04 (FIN) – Convention de service d’achat centralisé avec le RESAH
• 2024-05 (FIN) – Demande de subventions au titre du conservatoire de la forêt méditerranéenne
• 2024-06 (FIN) – Demande de subvention au titre du fond vert
• 2024-07 (FIN) – Demande de subventions Région Sud
• 2024-08 (GRH) – Convention de collaboration à l’organisation du concours interne de sergent 2024
• 2024-09 (FIN) – Apurement de l’actif

Communications :

• 2024-01 (FIN) – Délégation pour attribution MAPA fourniture de carburant CIS Sisteron, Noyers & Oraison et attribution nouveaux marchés
• 2024-02 (GRH) – Evolutions règlementaires du compte épargne temps (CET)

Réunion du 16 novembre 2023 :

Délibérations :

• 2023-32 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 12 octobre 2023
• 2023-33 (FIN) – Apurement de l’actif
• 2023-34 (FIN) – Attributions des marchés publics
• 2023-35 (DIR) – Convention relative au financement de l’opération de construction du CIS Valensole

Communication :

• 2023-04 (DIR) – Participation du SDIS 04 à l’action en justice fraude émission CO2

Réunion du 25 septembre 2023 :

Délibérations :

• 2023-21 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 15 juin 2023
• 2023-22 (GRH) – Modification de l’organigramme
• 2023-23 (GRH) – Tableau des effectifs et modification de la liste des emplois tenus
• 2023-24 (GRH) – Modification du régime indemnitaire pour la filière SPP ; mise en place de l’indemnité de mobilisation opérationnelle
• 2023-25 (GRH) – Filière SPP – Convention de participation à l’organisation des concours externes de caporal SPP au titre de l’année 2023
• 2023-26 (GRH) – Convention relative à la formation entre le SDIS 04 et le SDIS 05
• 2023-27 (GRH) – Référentiels internes d’organisation de formation et d’évaluation (RIOFE) – :
• RIOFE Emploi projecteur hypodermique
• RIOFE Infirmier protocolé et SSO
• RIOFE Technicien de soins d’urgence (TSU)
• RIOFE Visite d’entretien infirmier de santé en service (VEISS)
• RIOFE Visite de maintien en activité (VMA)
• 2023-28 (FIN) – Apurement de l’actif

Communications :

• 2023-01 (GGR) – Surveillance de baignade saison estivale 2023
• 2023-02 (GTL) – Rédaction du Schéma Directeur des Systèmes d’Information et de Communication SDSIC

Réunion du 15 juin 2023 :

Délibération :

• 2023-20 (GGR) – Convention relative aux conditions de mise à dispositions d’un véhicule léger infirmier au bénéfice du centre hospitalier de Digne

Réunion du 26 mai 2023 :

Délibérations :

• 2023-15 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 12 avril 2023
• 2023-16 (GRH) – Tableau des effectifs et modification de la liste des emplois tenus
• 2023-17 (GTL) – Renouvellement de la convention de partenariat définissant les modalités de recours à l’UGAP par les adhérents de l’Entente pour la forêt méditerranéenne – exercice 2023 à 2026
• 2023-18 (FIN) – Avenants portant report des délais de réception et modification des marchés de travaux relatifs à des travaux de réaménagement et de création d’une école européenne de formation à la Direction
• 2023-19 (FIN) – Location véhicule frigorifique dans le cadre de soutiens logistiques assurés en intervention

Réunion du 12 avril 2023 :

Délibérations :

• 2023-07 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 16 mars 2023
• 2023-08 (GRH) – Renouvellement du poste d’agent contractuel en charge de la gestion des projets européens
• 2023-09 (GRH) – Filières administrative et technique – Ratios promu promouvables
• 2023-10 (GRH) – Modification de l’organigramme
• 2023-11 (GRH) – Création d’un poste du cadre d’emplois des sapeurs caporaux SPP et 2 postes du cadre d’emplois des sergents et adjudants SPP
• 2023-12 (GRH) – Création d’un poste de rédacteur territorial
• 2023-13 (GRH) – Référentiels internes d’organisation de formation et évaluation (RIOFE) – :
• RIOFE Coordinateur de salle opérationnelle
• RIOFE Formateur accompagnateur
• 2023-14 (FIN) – Achat d’un véhicule pour besoins du SDIS 04

Réunion du 16 mars 2023 :

Délibérations :

• 2023-03 (DIR) – Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 9 février 2023
• 2023-04 (GRH) – Référentiels Internes d’Organisation de Formation et Évaluation (RIOFE) – :
• RIOFE Animateur de Jeunes Sapeurs-Pompiers (AJSP)
• RIOFE Chef de Groupe Extraction
• RIOFE Équipier Groupe Extraction
• RIOFE Risques Chimiques de niveau 1 (RCH1)
• RIOFE Conduite et manipulation d’Unité Légère Tout Terrain (ULTT)
• 2023-05 (GGR) – Conventions de surveillance des plages et zones de baignades 2023
• 2023-06 (GGR) – Convention de renforcement du dispositif opérationnel du plan d’eau de Serre-Ponçon conclue entre le SDIS 04, SDIS 05 et SMADESEP

Réunion du 9 février 2023 :

Délibérations :

• 2023-01 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 15 décembre 2022
• 2023-02 (FIN) – Demandes de subventions Fonds Vert et CFM

Réunion du 15 décembre 2022 :

Délibérations :

• • • 2022-60 (DIR) – Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 25/11/2022
    • 2022-61 (GRH) – Mise en œuvre pérenne du télétravail
    • 2022-62 (FIN) – Candidature SDIS Projet DIGITAL AG
    • 2022-63 (FIN) – Candidature SDIS 04 Projet de prévention et de gestion des risques naturels
    • 2022-64 (SDS) – Convention collecte transport et traitement des déchet (DASRI)
    • 2022-65 (FIN) – Demande de subvention Région Sud PACA

Réunion du 25 novembre 2022 :

Délibérations :

• • • 2022-51 (DIR) – Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 06/10/2022
    • 2022-52 (GGR) – Campagne de brûlages dirigés – exercice 2023-2025
    • 2022-53 (GGR) – Convention de renforcement du dispositif opérationnel du plan d’eau de Serre-Ponçon conclue entre le SDIS 04, SDIS 05 et SMADESEP
    • 2022-54 (FIN) – Don de postes radios portatifs UDSP 04
    • 2022-55 (FIN) – Convention partenariat organisation coupe du monde de rugby amateur
    • 2022-56 (FIN) – Candidature du SDIS04 au projet ALCOTRA RISK CAP
    • 2022-57 (FIN) – Convention de groupement de commande SDIS-CDG04 relative à la fourniture de produits et matériels d’entretien
    • 2022-58 (FIN) – Attribution des marchés publics
    • 2022-59 (FIN) – Avenant n° 2 au contrat d’assurance « risques statutaires »

Communication :

• • • 2022-12 (FIN) – Délégation d’attribution des marchés publics à procédure adaptée

Réunion du 6 octobre 2022 :

Délibérations :

• • • 2022-42 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 02/08/2022
    • 2022-43 (GRH) – Ajustement de l’organigramme – Création poste de caporal SPP
    • 2022-44 (GRH) – Modification tableau effectifs liste emplois tenus
    • 2022-45 (GRH) – Mise en place indemnité horaire travail dimanche et fériés
    • 2022-46 (GRH) – Convention participation organisation examen sergent SPP 2022
    • 2022-47 (DIR) – Composition bureaux vote – Élections professionnelles 2022
    • 2022-48 (FIN) – Apurement actif
    • 2022-49 (GTL) – Convention groupement commandes CAIH
    • 2022-50 (GTL) – Convention groupement de commandes ULISS

Réunion du 2 août 2022 :

Délibérations :

• • • 2022-34 (DIR) – Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 16/06/2022
    • 2022-35 (FIN) – Convention financement construction CIS Riez
    • 2022-36 (FIN) – Convention financement construction CIS St André-les-Alpes
    • 2022-37 (FIN) – Convention de mise à disposition des locaux du CIS Puimoisson
    • 2022-38 (GGR) – Renouvellement convention utilisation réseau concédé par Escota
    • 2022-39 (GGR) – Convention subvention raccordement Plat’AU SDIS DGSCGC
    • 2022-40 (GGR) – Convention de mise à disposition VLI Centre hospitalier de Digne
    • 2022-41 (GGR) – Avenant convention Service des Traducteurs d’Urgence

Communication :

• • • 2022-11 (GGR) – Point de situation sur les risques de feux de forêt et sur le recours aux hélicoptères bombardiers d’eau

Réunion du 16 juin 2022 :

Délibérations :

• • • 2022-30 (DIR) – du procès-verbal de la réunion du Bureau du 25 mai 2022
    • 2022-31 (FIN) – Attribution marchés publics travaux aménagement école européenne formation réaménagement CIS Digne
    • 2022-32 (FIN) – Avenants contrats assurances protection sociale risques statutaires
    • 2022-33 (GGR) – Convention dérogatoire convention cadre PRG Etat Antargaz SDIS

Communication :

• • • 2022-10 (FIN) – Délégations pour attribuer les marchés publics à procédure adaptée

Réunion du 9 juin 2022 :

Délibérations :

• • • 2022-26 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 25/05/2022
    • 2022-27 (GRH) – Régime indemnitaire SPP indemnités spécialités
    • 2022-28 (GRH) – Filière SPP : modification du temps de travail médecin
    • 2022-29 (GRH) – Modification du tableau des effectifs – liste des emplois tenus

Communication :

• • • 2022-10 (GRH) – Convention formation SDIS-ONF

Réunion du 25 mai 2022 :

Délibérations :

• • • 2022-22 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 03/05/2022
    • 2022-23 (GRH) – Comité social territorial : détermination du nombre de représentants du personnel
    • 2022-24 (GRH) – Comité social territorial : création commission spécialisée du comité
    • 2022-25 (GRH) – Elections professionnelles CAP SPP et CST – Part respective hommes/femmes pour liste candidature
    • RIOFE Chef d’agrès tout engin SPP
    • RIOFE Chef d’agrès tout engin SPV
    • RIOFE Soutien sanitaire opérationnel (SSO)

Réunion du 3 mai 2022 :

Délibérations :

• • • 2022-16 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 17/03/2022
    • 2022-17 (FIN) – Attribution marchés publics restauration
    • 2022-18 (GGR) – Convention participation centres de vaccination 2022
    • 2022-19 (GGR) – Convention utilisation logiciel ADS de DLVA P2A CCPFML
    • 2022-20 (DIR) – Recrutement d’un volontaire territorial pour la promotion du volontariat
    • 2022-21 (FIN) – Subvention amicale rugbymen 2022

Communication :

• • • 2022-09 (DIR) – Fermeture des urgences hôpital de Manosque

Réunion du 17 mars 2022 :

Délibérations :

• • • 2022-08 (DIR) – Approbation du PV de la réunion du Bureau du 01/02/2022
    • 2022-09 (FIN) – Apurement de l’actif
    • 2022-10 (GTL) – Installation centrale photovoltaïque sur toiture du CIS Peyruis
    • 2022-11 (FIN) – Application de pénalités de retard marché 20220-140000 fourniture deux CCFM
    • 2022-12 (FIN) – Avenant 1 marché MOE travaux de réaménagement création école de formation
    • 2022-13 (FIN) – Convention constitutive groupement commandes SDIS CD- Prestations nettoyage
    • 2022-14 (GTL) – Convention de mise à disposition matériels radio SDIS PNR Verdon
    • 2022-15 (GGR) – Convention surveillance plages zones baignades 2022

Communications :

• • • 2022-05 (DIR) – Finalisation de la rédaction du projet de service
    • 2022-06 (DIR) – Point sur l’avancement du PPI bâtimentaire
    • 2022-07 (FIN) – Point consommation IHO SPV incidence feux hiver
    • 2022-08 (DIR) – Don au profit des sapeurs-pompiers ukrainiens

Réunion du 1^er février 2022 :

Délibérations :

• • • 2022-05 (DIR) – Adoption du PV de la réunion du Bureau du 13 janvier 2022
    • 2022-06 (FIN) – Attribution des marchés publics
    • 2022-07 (GRH) – Référentiels Internes d’Organisation de Formation et d’Evaluation (RIOFE)
    • RIOFE chef d’agrès tout engin (CATE) et sous-officier de garde (SOG) SPV 2022
    • RIOFE chef d’agrès tout engin (CATE) et sous-officier de garde (SOG) SPP 2022
    • RIOFE Soutien sanitaire opérationnel (SSO) – 2022

Communications :

• • • 2022-03 (FIN) – Délégation accordée pour les MAPA
    • 2022-04 (DIR) – Présentation projet de service 2022-2026

Réunion du 13 janvier 2022 :

Délibérations :

• • • 2022-01 (DIR) – Adoption du PV de la réunion du Bureau du 23/11/21
    • 2022-02 (GRH) – RIFSEEP modificatif
    • 2022-03 (FIN) – Participation au projet européen « Be Prepared »
    • 2022-04 (FIN) – Demande de subvention CFM

Communications :

• • • 2022-01 (DIR) – Rétroplanning projet de service
    • 2022-02 (FIN) – Délégation MAPA AMO SDACR

Réunion du 23 novembre 2021 :

Délibérations :

• • • 2021-53 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 07/10/2021
    • 2021-54 (GRH) – Ajustement de l’organigramme fonctionnel
    • 2021-55 (GRH) – Filière SPP suppression poste sous-officier – Création poste Lieutenant
    • 2021-56 (GRH) – Filière technique – Suppression poste agent technique – Création poste technicien
    • 2021-57 (GRH) – Modification tableau effectifs et liste des emplois tenus
    • 2021-58 (GRH) – Journée de la solidarité
    • 2021-59 (GRH) – Protection sociale complémentaire
    • 2021-60 (FOR) – RIOFE Chef d’agrès SPP 1 engin 1 équipe
    • 2021-61 (GTL) – Cession gratuite de sites radio du département
    • 2021-62 (GTL) – Apurement de l’actif
    • 2021-63 (GGR) – Convention MAD SDIS télépilotes drones – Missions d’appui
    • 2021-64 (FIN) – Avenant contrat d’assurance responsabilité civile drones
    • 2021-65 (FIN) – Applications pénalités de retard CCFM 2020 – Marché 2020 – 14000

Communication :

• • • 2021-08 (GRH) – Lignes directrices de gestion 2022-2025

Réunion du 7 octobre 2021 :

Délibérations :

• • • 2021-44 (DIR) – Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 8 septembre 2021
    • 2021-45 (RH) – Ajustement de l’organigramme fonctionnel
    • 2021-46 (RH) – Suppression d’un poste d’adjoint administratif et création d’un poste de rédacteur
    • 2021-47 (RH) – Modification du tableau des effectifs – Liste des emplois tenus
    • 2021-48 (RH) – Recrutement de sapeurs-pompiers volontaires par contrat
    • 2021-49 (RH) – Modification du RIFSEEP filières administratives et techniques
    • 2021-50 (FIN) – Demande de subvention LEADER groupement d’action locale Durance Provence
    • 2021-51 (FIN) – Attribution de marchés publics
    • 2021-52 (GTL) – Convention multipartite financement de la construction du CIS Sisteron

Réunion du 8 septembre 2021 :

Délibérations :

• • • 2021-40 (DIR) – Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 1er juin 2021
    • 2021-41 (FIN) – Dispositif prévisionnel de sécurité des Terres de Jim
    • 2021-42 (FIN) – Convention SDIS – ANFR réaménagement et financement des fréquences de réseaux hertziens
    • 2021-43 (FIN) – Convention avec le service des traducteurs d’urgence

Réunion du 1^er juin 2021 :

Délibérations :

• • • 2021-22 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 30/03/2021
    • 2021-23 (GRH) – Ajustement de l’organigramme fonctionnel
    • 2021-24 (GRH) – Filière SPP – Création de trois postes de caporaux
    • 2021-25 (GRH) – Filière SPP et PATS – Temps de travail des personnels SHR
    • 2021-26 (GRH) – Filière SPP – Temps de travail des personnels postés en CIS
    • 2021-27 (GRH) – Filière SPP – Temps de travail des personnels affectés au CTA CODIS
    • 2021-28 (GRH) – Affectation des véhicules de fonction et des véhicules de service
    • 2021-29 (GRH) – Prise en charge des frais de déplacement effectués pour passer un concours ou un examen
    • 2021-30 (GRH) – RIOFE Chef d’équipe SPV
    • 2021-31 (FIN) – Attribution des marchés publics (Titres restaurants, Oxygène médical)
    • 2021-32 (GTL) – Convention relative au financement de l’opération de construction du CIS Sisteron
    • 2021-33 (GTL) – Convention relative à la prise de responsabilité et au financement des travaux de réfection de la charpente du CIS Colmars
    • 2021-34 (GTL) – Avenant à la convention de mise à disposition des biens immobiliers du CIS Esparron-de-Verdon
    • 2021-35 (GTL) – Apurement de l’actif
    • 2021-36 (GTL) – Convention entre le SDIS 04 et l’ONF relative aux conditions d’occupation du relais hertzien de Montsérieux
    • 2021-37 (FIN) – Demande de subvention régionale Etude de géothermie
    • 021-38 (FIN) – Engagement du SDIS 04 au projet européen FENICS
    • 2021-39 (FIN) – Engagement du SDIS 04 au projet européen Prodige 2

Communications :

• • • 2021-06 (GRH) – Mesures de prévention et de lutte contre le harcèlement
    • 2021-07 (DIR) – Plate-forme commune de réception des appels 15-18-112

Réunion du 30 mars 2021

Délibérations :

• • • 2021-07 (DIR) – Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 14/01/2021
    • 2021-08 (GRH) – Appel à cotisation ANPFR SPV
    • 2021-09 (GRH) – Ajustement de l’organigramme fonctionnel
    • 2021-10 (GRH) – Suppression d’un poste d’adjoint administratif et création d’un poste de rédacteur
    • 2021-11 (GRH) – Suppression de trois postes de techniciens et création de deux postes d’ingénieurs et d’un poste d’adjoint territorial
    • 2021-12 (GRH) – Suppression d’un poste d’infirmier SPP et création d’un poste de cadre de santé SPP
    • 2021-13 (DIR) – Modification du tableau des effectifs et liste des emplois tenus
    • 2021-14 (GRH) – Régime indemnitaire SPP IFTS
    • 2021-15 (GRH) – Ration promus promouvables caporal-chef SPP
    • 2021-16 (GRH) – RIOFE
    • RIOFE Accompagnateur de proximité
    • RIOFE Chef d’agrès 1 Équipe MEA SPV
    • RIOFE Chef d’agrès de SPP d’un engin comportant une équipe
    • RIOFE Chef d’agrès tout engin SPP et sous-officiers de garde SPP
    • RIOFE Conduite et manipulation des moyens élévateurs aériens
    • RIOFE Surveillance de Baignade et d’Activités Nautiques (SBAN)
    • 2021-17 (FIN) – Attribution des marchés publics
    • 2021-18 (FIN) – Avenants marchés de travaux CIS Barcelonnette et avenant reports des délais SYSTEL
    • 2021-19 (GGR) – Convention de mise à disposition de moyens Centre hospitalier de Manosque
    • 2021-20 (DIR) – Demandes de mise en œuvre de la protection fonctionnelle
    • 2021-21 (DIR) – Procédure de médiation – Requête en annulation – Arrêté cessation et nomination honorariat

Communication :

• • • 2021-01 (DIR) – Nécessité de disposer d’une plateforme logistique et technique
    • 2021-02 (DIR) – Point étape et projet de révision du plan pluriannuel bâtimentaire
    • 2021-03 (DIR) – Présentation travaux préparatoires convention SDIS – Département 2022-2024
    • 2021-04 (DIR) – Participation des personnels du SDIS aux campagnes de vaccination contre la COVID 19
    • 2021-05 (GRH) – Lignes directrices de gestion filière administrative et technique

Réunion du 14 janvier 2021 :

Délibérations :

• • • 2021-01 (DIR) – Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 27/10/2020
    • 2021-02 (GGR) – Convention surveillants de baignade 2021
    • 2021-0 3(FIN) – Attribution de marchés publics
    • 2021-04 (FIN) – Apurement de l’actif
    • 2021-05 (FIN) – Cession d’un VSAV à Sanofi
    • 2021-06 (DIR) – Demande de mise en œuvre de la protection fonctionnelle

Réunion du 27 octobre 2020 :

Délibérations :

• • • 2020-29 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 16/09/2020
    • 2020-30 (FIN) – Attribution de marchés publics
    • 2020-31 (FIN) – Autorisation demande subventions investissement plan réfaction CIS
    • 2020-32 (FIN) – Autorisation demande subventions investissement plan acquisition CCF
    • 2020-34 (DIR) – Demande de mise en œuvre de la protection fonctionnelle
    • 2020-35 (GTL) – Location d’un bâtiment pour créer une plateforme logistique

Communication :

• • • 2020-02 (FIN) – Délégation pour attribuer les MAPA inférieurs à 90 000 € HT

Délibérations du 16 septembre 2020 :

Délibérations :

• • • 2020-26 (DIR) – Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 25/06/2020
    • 2020-27 (GRH) – Filière SPP Régime indemnitaire – Prime feu
    • 2020-28 (FIN) – Apurement de l’actif

Communications :

• • • 2020-02 (DIR) – Bâtiment industriel et à usage de bureaux
    • 2020-03 (DIR) – Modalités d’organisation du vote électronique et calendrier élections CATSIS CCDSPV

Réunion du 25 juin 2020 :

Délibérations :

• • • 2020-09 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 05/03/2020
    • 2020-10 (SSSM) – Convention de mise à disposition temporaire personnel SDIS – Gestion de crise Covid 19
    • 2020-12 (SSSM) – Convention formation professionnelle PISU
    • 2020-13 (SSSM) – Convention de partenariat URPS infirmiers PACA SDIS 04
    • 2020-14 (FIN) – Apurement de l’actif
    • 2020-15 (FIN) – Attribution de marchés publics
    • 2020-16 (FIN) – Convention groupement de commande SDIS Conseil départemental acquisition de chaînes à neige
    • 2020-17 (DIR) – Participation du SDIS 04 au projet européen MIND EU
    • 2020-18 (DIR) – Contrat relatif à la mise en œuvre commune du logiciel formation opérateurs sécurité civile RISK FOR
    • 2020-19 (GRH) – Modification temps de travail SPP en régime posté
    • 2020-20 (GRH) – Filière SPP : suppression d’un poste SPP NO et création d’un poste de lieutenant SPP
    • 2020-21 (GRH) – Filière technique : suppression poste adjoint technique et création poste de technicien
    • 2020-22 (GRH) – Modification du tableau des effectifs et liste des emplois tenus
    • 2020-23 (GRH) – Mise en place du télétravail
    • 2020-24 (GRH) – Référentiels internes de formation et évaluation
    • 2020-25 (GTL) – Adoption de la charte informatique

Communication :

• • • 2020-01 (FIN) – Délégation pour attribution des marchés publics à procédure adaptée inférieurs à 90 000 € HT

Réunion du 5 mars 2020 :

Délibérations :

• • • 2020-01 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 28/11/2019
    • 2020-02 (GRH) – Renouvellement d’un poste d’un agent contractuel en charge des projets européens
    • 2020-03 (GRH) – Modification du tableau des effectifs et liste des emplois tenus
    • 2020-04 (GGR) – Conventions relatives à la surveillance des plages et zones de baignades 2020
    • 2020-05 (GGR) – Convention de mise à disposition d’un logement par la commune de Castellane au bénéfice des personnels saisonniers du SDIS
    • 2020-06 (DIR) – Accord-cadre avec la fondation LINKS
    • 2020-07 (GTL) – Apurement de l’actif
    • 2020-08 (GTL) – Convention de groupement de commande pour approvisionnement en plaquettes forestières des chaufferies publiques et réseau de chaleur du territoire de la CFT Luberon Lure

Réunion du 28 novembre 2019 :

Délibérations :

• • • 2019-29 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 17/10/2019
    • 2019-30 (GTL) – Convention d’utilisation du relais de transmission de Vaumales
    • 2019-31 (GTL) – Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un bâtiment à structure modulaire pour la caserne des Mées
    • 2019-32 (GTL) – Avenant n° 2 à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’acquisition d’un logiciel de réalité virtuelle
    • 2019-33 (GRH) – Convention cadre de formation mutuelle entre le SDIS 04 et le SDIS 05
    • 2019-34 (GRH) – Création d’un poste d’agent contractuel géomaticien en charge de nouveaux outils pour le partage de données géographiques
    • 2019-35 (GRH) – Filière administrative : modification du régime indemnitaire lié au RIFSEEP
    • 2019-36 (GRH) – Modification du régime indemnitaire filière technique : modification de la prime de service et de rendements (PSR)
    • 2019-37 (GRH) – Modification du régime indemnitaire filière technique : modification de l’indemnité spécifique de service (ISS)
    • 2019-38 (GRH) – Maintien du régime indemnitaire des contractuels de droit public

Réunion du 17 octobre 2019 :

Délibérations :

• • • 2019-21 (DIR) – Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 27/06/2019
    • 2019-22 (GTL) – Convention utilisation relais de transmission du CHIRAN
    • 2019-23 (GTL) – Convention mise à disposition de locaux entre SDIS et le Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence
    • 2019-24 (GGR) – Avenant à la convention conclue avec le Service de Traducteurs d’Urgence
    • 2019-25 (FIN) – Attribution de marchés publics : appel d’offres ouvert relatif aux contrats d’assurance du SDIS 04
    • 2019-26 (FIN) – Avenant portant report des délais de réception des travaux relatif à la reconstruction du CIS de Barcelonnette
    • 2019-27 (GTL) – Cession à titre gracieux d’un VSAV à l’École d’Application de Sécurité Civile
    • 2019-28 (FIN) – Avenant n° 1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’acquisition d’in logiciel de réalité virtuelle

Réunion du 27 juin 2019 :

Délibérations :

• • • 2019-14 (DIR) – Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 28/03/2019
    • 2019-15 (DIR) – Demande de mise en œuvre de la protection fonctionnelle
    • 2019-16 (FIN) – Apurement de l’actif
    • 2019-17 (DIR) – Projet de plateforme collaborative – PITEM RISK
    • 2019-18 (DIR) – Candidature à l’appel à projets européen fonds H2020 SU-SEC « Technologies su soutien des premiers intervenants »
    • 2019-19 (DIR) – Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’acquisition d’un logiciel de réalité virtuelle PITEM-RISK
    • 2019-20 (DIR) – Attribution des marchés publics – Appel d’offres ouvert relatif au programme d’équipement pour les besoins du SDIS 04

Communication :

• • • Communication 2019-04 (FIN) – Délégation pour attribuer les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) – inf. à 90 000€ HT

Réunion du 28 mars 2019 :

Délibérations :

• • • 2019-08 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 07/02/2019
    • 2019-09 (GRH) – Filière SPP : mise adéquation liste emplois tenus conformément au projet de réorganisation territoriale dans le cadre projet de service
    • 2019-10 (GRH) – Régime indemnitaire de la filière SPP- Indemnités de spécialité
    • 2019-11 (GRH) – Convention mise à disposition gratuite d’un logement par la commune de Castellane au bénéfice des personnels saisonniers
    • 2019-12 (FIN) – Attribution de marché publics – Autorisation signature engagement marché relatif à la fourniture de produits et matériel d’entretien
    • 2019-13 (DIR) – Mise en œuvre du jugement correctionnel relatif à l’agression d’un SPV

Communication :

• • • 2019-03 (FIN) – Liste annuelle des marchés publics de l’exercice 2018

Réunion du 7 février 2019 :

Délibérations :

• • • 2019-01 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 13/12/2018
    • 2019-02 (GRH) – Évolutions règlementaires relatives au Compte Epargne Temps (CET)
    • 2019-03 (GRH) – Gratification d’un stagiaire
    • 2019-04 (FIN) – Convention cadre groupement de commandes entre SDIS 04, SDIS 05 et SDIS 73 – Projet européen RISK FOR
    • 2019-05 (GGR) – Conventions surveillance des plages et zones de baignades 2019
    • 2019-06 (FIN) – Alignement allocation de vétérance sur allocation de fidélité concernant les exercices 2018 et 2019
    • 2019-07 (FIN) – Apurement de l’actif

Communications :

• • • 2019-01 (GRH) – Avis de principe CCDSPV relatif à l’engagement des SPV
    • 2019-02 (FIN) – Compte-rendu de la délégation accordée au président en matière d’emprunts et de lignes de trésorerie

Réunion du 13 décembre 2018 :

Délibérations :

• • • 2018-41 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 13/09/2018
    • 2018-42 (RH) – Mise en place du RIFSEEP pour agents contractuels de droit public
    • 2018-43 (RH) – Filière technique : fin de convention de mise à disposition et création d’un poste
    • 2018-44 (RH) – Filière SPP : transformation d’un poste
    • 2018-45 (RH) – Modification du tableau des effectifs et liste des emplois tenus
    • 2018-46 (RH) – Convention d’adhésion au service intercommunal de remplacement et de renforcement
    • 2018-47 (GGR) – Campagne de brûlage dirigé 2019
    • 2018-48 (RH) – Convention double engagement SPV SDIS 04 Etat Major interministériel Zone de défense et de sécurité Sud
    • 2018-49 (FIN) – Apurement de l’actif
    • 2018-50 (DIR) – Attribution marchés publics

Communication :

• • • Communication 2018-15 (DIR) – Compte-rendu de délégation accordée au président en matière d’emprunts et de lignes de trésorerie

Réunion du 13 septembre 2018 :

Délibérations :

• • • 2018-32 (DIR) – Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 29/06/2018
    • 2018-33 (GGR) – Révision du règlement opérationnel
    • 2018-34 (GRH) – Transformation de poste de la filière technique
    • 2018-35 (GRH) – Filière SPP – Transformation de poste
    • 2018-36 (GRH) – Modification du tableau des effectifs et liste des emplois tenus
    • 2018-37 (DIR) – Demande de mise en œuvre de la protection fonctionnelle
    • 2018-38 (FIN) – Avenant de marché de travaux reconstruction du CIS de Barcelonnette
    • 2018-39 (FIN) – Attribution des marchés publics
    • 2018-40 (FIN) – Don des éléments constituant un city stade au SDIS 04

Communications :

• • • 2018-12 (FIN) – Délégation pour attribuer les marchés publics à procédure adaptée (MAPA inf. 90 000€ HT)
    • 2018-13 (FIN) – Compte-rendu de la délégation accordée au président en matière d’emprunts et de lignes de trésorerie
    • 2018-14 (DIR) – Compte-rendu de la délégation accordée au président en matière de représentation en justice

Réunion du 29 juin 2018 :

• • • 2018-24 (DIR) – Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 12/04/2018
    • 2018-25 (FOR) – Convention de cession de véhicule à destination pédagogiques et de découpes
    • 2018-26 (FOR) – Convention d’organisation des mesures de réparation de responsabilisation avec les établissements scolaire du second degré
    • 2018-27 (DIR) – Convention d’accès des SPV au contingent des logements sociaux du Département
    • 2018-28 (DIR) – Demande de mise en œuvre de la protection fonctionnelle
    • 2018-29 (FIN) – Attribution des marchés publics
    • 2018-30 (DIR) – Protocole de prévention de lutte contre les agressions dans le 04
    • 2018-31 (DIR) – Acte d’approbation du projet PITEM-RISKACT

Réunion du 12 avril 2018 :

Délibérations :

• • • 2018-11 (DIR) – Adoption du procès-verbal de la réunion du Bureau du 08/02/2018
    • 2018-12 (RH) – Régime Indemnitaire des SPP – Indemnité de logement
    • 2018-13 (RH) – Détermination du nombre de représentants du personnel au Comité Technique
    • 2018-14 (FOR) – Convention de mise à disposition de personnel auprès de l’Entente pour la forêt méditerranéenne
    • 2018-15 (FOR) – Convention cadre pluriannuelle relative à la formation des SP entre SDIS 04 et SDIS 05
    • 2018-16 (FIN) – Convention cadre de groupement de commandes entre le SDIS et le Conseil Départemental
    • 2018-17 (FIN) – Attribution des marchés publics
    • 2018-18 (GGR) – Convention de renforcement du dispositif opérationnel du plan d’eau de Serre-Ponçon entre SDIS 04, SDIS 05 et SMADESEP
    • 2018-19 (FIN) – Apurement de l’actif
    • 2018-20 (DIR) – Participation du SDIS 04 au projet européen PROTECT
    • 2018-21 (DIR) – Convention de partenariat avec le service de remplacement des agriculteurs
    • 2018-22 (DIR) – Convention de partenariat favorisant la disponibilité des SP de Bras d’Asse sur le temps périscolaire
    • 2018-23 (DIR) – Convention des accès au logement sociaux situés à proximité des CIS pour les SPV

Communications :

• • • 2018-05 (DIR) – Information relative au rejet des candidatures du SDIS 04 aux projets européens ICEFALL et SERENITY
    • 2018-06 (FIN) – Compte-rendu de délégation accordée au président en matière d’emprunts et de lignes de trésorerie
    • 2018-07 (FIN) – Compte-rendu de délégation accordée au président en matière de marché de procédure adaptée
    • 2018-08 (DIR) – Présentation de l’audit du volontariat, étude sur le turn-over des personnels suer la période 2012-2017
    • 2018-09 (GGR) – Protocole opérationnel tripartite entre le SAMU, SDIS 04 et les transporteurs privés
    • 2018-10 (GGR) – Présentation de la méthodologie de révision du SDACR
    • 2018-11 (DIR) – Présentation de la nouvelle identité visuelle du SDIS 04

Réunion du 8 février 2018 :

Délibérations :

• • • 2018-01 (DIR) – Approbation du règlement intérieur du Bureau du CASDIS des Alpes de Haute-Provence
    • 2018-02 (GRH) – Revalorisation de la rémunération des agents contractuels de droit public
    • 2018-03 (GRH) – Titres restaurant : modification de la part employeur
    • 2018-04 (GRH) – Passage de 6 à 4 ans d’ancienneté dans le grade de Sergent permettant l’avancement au grade d’Adjudant SPV
    • 2018-05 (GRH) – Versement rétroactif des allocations de fidélité
    • 2018-06 (GRH) – Participation du SDIS 04 à l’organisation des concours de caporal et de sergent SPP 2018
    • 2018-07 (GGR) – Convention de mise à dispositions des personnels affectés à la surveillance des plages et zones de baignade 2018
    • 2018-08 (FIN) – Demande de prolongation de délais d’exécution d’un marché public
    • 2018-09 (FIN) – Attribution des marchés publics
    • 2018-10 (DIR) – Participation du SDIS 04 au projet européen Résilience Reconstruction

Communications :

• • • 2018-01 (DIR) – Présentation des conclusions des missions d’évaluations périodique
    • 2018-02 (FIN) – Compte-rendu de délégation accordée au président en matière d’emprunts et de lignes de trésorerie
    • 2018-03 (FIN) – Marchés publics – exercice 2017
    • 2018-04 (DIR) – Prospective financière du SDIS 04 exercice 2018 – 2021